Utilisez la cotation C pour les dépassements au lieu de l'acte CS. Respectez le tarif opposable pour continuer à utiliser les cotations secteur 1 (comme l'acte CS).
Nous souhaitons vous informer des récentes modifications des règles de facturation pour les médecins de secteur 2 non adhérents à l'OPTAM, suite à la mise à jour de notre solution de facturation Stellair. Certains d'entre vous ont peut-être rencontré le message d'erreur suivant :
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Un Docteur de secteur 2 non adhérant à l'OPTAM ne respectant pas les tarifs opposables ne peut pas facturer l'acte CS. |
Explications des Changements
Les médecins de secteur 2 non adhérents à l'OPTAM doivent désormais utiliser la cotation C lorsqu'ils facturent des dépassements, qu'ils soient généralistes ou spécialistes.
Rappel des Règles de Facturation
- Cotation C pour les dépassements : Utilisez la cotation C au lieu de CS lorsque vous facturez des dépassements.
- Respect du tarif opposable : Lorsque vous respectez strictement le tarif opposable conventionnel, vous pouvez continuer à utiliser les cotations secteur 1 (tel que CS).
Cas Particulier des Psychiatres et Neurologues
Pour les psychiatres et neurologues, les actes doivent être facturés avec la cotation C au lieu de CNP lorsqu'il y a des dépassements.
Si vous avez des questions ou besoin d'assistance supplémentaire, n'hésitez pas à contacter notre support technique.