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Forfait Structure et ROSP 2023

L’utilisation d’une solution de facturation SESAM-Vitale 100 % web telle que Stellair Intégral facilite les démarches de déclaration des différents indicateurs du forfait structure et accompagne les professionnels de santé dans leur atteinte.
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stellair rosp forfait strucutre

L'origine du Forfait Structure :

Le Forfait Structure est un dispositif qui a été introduit dans la convention médicale de 2016.

Il présente de nombreux avantages pour les médecins en les encourageant à améliorer la gestion de leur cabinet médical, tout en leur offrant un soutien financier. Que ce soit pour les cabinets médicaux individuels ou les pratiques en groupe, le forfait structure s’inscrit dans les objectifs de modernisation et de numérisation des pratiques médicales. 

 

Les indicateurs du forfait structure sont répartis en deux volets, chaque indicateur vous permettent d’obtenir un certain nombre de points, dont la valorisation est portée en 2023 à 7 euros le point. Le total de points atteints détermine le montant de l’aide à laquelle vous avez droit :

 

Volet 1 (volet socle) « équipement du cabinet »

280 points attribuables pour une rémunération de 1 960 euros

•  Stellair Intégral est conforme aux exigences du cahier des charges CDC 1.40 Addendum 8 du GIE SESAM Vitale, ainsi vous pouvez valider l’indicateur 2 du volet 1

 

•  nouveau : À partir de 2023, l’équipement en logiciel référencé Ségur devient un indicateur socle du volet 1. Si vous disposez d’un logiciel de gestion de cabinet référencé Ségur et d’un forfait Stellair Intégral alors vous validez les indicateurs de 1 et 3 et notamment grâce au parcours application carte Vitale

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•  l’indicateur numéro 3 du volet, dépend de votre taux d’usage de Stellair Intégral. Néanmoins la fluidité du parcours de facturation au sein de Stellair Intégral en mobilité, comme en consultation, vous aidera dans une utilisation quotidienne de l’outil et facilitera l’atteinte d’un minimum de 2/3 de taux de télétransmission quel que soit votre situation de facturation

 

•  votre LGC/LAP ne répond pas aux exigences Ségur, vous vous interrogez sur les offres compatibles avec Stellair Intégral, voici la liste des partenaires éditeurs de LGC en partenariat avec Stellair Intégral

amo Amc

Volet 2 (optionnel) « services aux patients »

835 points attribuables au total pour une rémunération de 5 845 euros

•  Stellair Intégral vous propose l’accès à Mailiz la messagerie sécurisée entre professionnels de santé et à disposition du patient via Mon Espace Santé. Intégrée au tableau de bord de Stellair Intégral, son usage est facilité afin d’atteindre un taux cible de 5 % pour 2023

 

•  l’interconnexion entre Stellair Intégral et l’application efficience d’icanopée permet un accès facilité au DMP, même en mobilité sur smartphone, idéale pour atteindre un taux d’usage cible à 20 %


•  Stellair Intégral est homologuée conformément au cahier des charges SESAM-Vitale 1.40 Addendum 8. Ainsi la prise en charge de l’application carte Vitale est possible sur Stellair Intégral en mobilité comme en consultation, il vous suffira de l’utiliser pour faire au moins une FSE dans l’année pour valider les 40 points de cet indicateur


•  avec ses différents téléservices intégrés dans le parcours de facturation, Stellair Intégral vous permet d’effectuer vos déclarations à tout moment et facilite l’atteinte des différents taux d’usage cible en dématérialisation des téléservices

volet 2 forfait structure

Pour valider les autres indicateurs du volet 2, relevant notamment d’une logique organisationnelle des soins, comme « Implication dans une démarche d’exercice coordonnée », « Participation au SAS » etc.. ; il est nécessaire de faire une démarche de votre côté.  Attention, Stellair Intégral ne permet pas de valider tous les indicateurs du volet 2 ( voir détail dans la rubrique Focus Volet 2 ci-dessous)

 

*Si le volet 1 n’est pas validé, le volet 2 n’est pas comptabilisé : le volet 1 est donc très important.

médecins coordination

Focus sur le volet 1 du Forfait Structure 2023

Pour valider l’indicateur 1, lorsque vous déclarez vos indicateurs sur Ameli Pro, renseignez simplement “Stellair Intégral” dans la liste déroulante des solutions disponibles et “efficience” d’icanopée le cas échéant.
Stellair Intégral est homologuée conformément au cahier des charges SESAM-Vitale 1.40 Addendum 8.
Aucune transmission de justificatif n’est par conséquent requise, sauf en cas de changement de logiciel dossier patient durant l’année

En 2023, si vous satisfaites aux 4 indicateurs du volet 1, vous obtenez 280 points, soit une aide versée par l’Assurance Maladie de 1960 €.

 

Attention, si au moins un des 4 indicateurs du volet 1 n’est pas atteint, vous ne pourrez pas obtenir de points et ne recevrez aucune aide financière.

 

Note : la version minimum demandée en 2023 est la version 1.40 addendum 6 avec l’avenant Tiers Payant ALD-MATERNITE, Stellair propose une version encore plus à jour (1.40 Addendum 8)

facturation 100 % web

Focus sur le volet 2 du Forfait Structure 2023

En rendant disponible l’accès aux téléservices en mobilité comme au cabinet pour ses utilisateurs, Stellair Intégral facilite ainsi l’atteinte des indicateurs propres à leur usage.

 

Stellair Intégral facilite ainsi l’atteinte des indicateurs 1,2,3,5,6 et 16 du volet 2, soit 187,5 points. Cela équivaut à une contribution potentielle à objectif d’usage atteint de 1312 euros (187,5 points sur un total de 835 points) sur un total volet 2 à 5 845 euros maximum. La consommation du téléservice et son usage reste votre responsabilité.

 

Pour les autres téléservices ci-dessous, le site Amelipro reste disponible à tout moment pour vous aider à réaliser vos déclarations et atteindre les objectifs.

•  les demandes de prescription électronique de transport : 20%
•  les déclarations de grossesses : taux d’usage cible 10%

 

Note : Tous les items de cet indicateur sont indépendants les uns des autre. L’atteinte du taux de dématérialisation d’un seul téléservice permet de déclencher la rémunération correspondante. Pour plus d’informations, consultez le guide d’aide de l’Assurance Maladie ou contactez le service client directement.

 
stellair medecins

Comment est calculée votre rémunération du Forfait Structure

Comme pour la ROSP, la rémunération du Forfait Structure est calculée selon le barème de la Convention Médicale applicable, en fonction des indicateurs atteints sur l’année civile effectuée.


Ces déclarations sont à communiquer sur votre espace professionnel du site Ameli (dans Activités > Indicateurs convention médicale (ROSP) > Ma convention), pendant la période indiquée par l’Assurance Maladie, en général, de début décembre à fin janvier.
En ce qui concerne les indicateurs pour lesquels Stellair Intégral contribue, ceux-ci sont automatiquement calculés, vous n’avez rien à déclarer (pas de facture non plus à fournir).